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Marques déposées par la société étrangère Bayer CropScience Aktiengesellschaft
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EPERVIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EPERVIER
Bayer CropScience Aktiengesellschaft, société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1700141
Date de dépôt :
17/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2021

Présentation de la marque EPERVIER

Déposée le 17 octobre 1991 par la société étrangère Bayer CropScience Aktiengesellschaft auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EPERVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Bayer CropScience Aktiengesellschaft domicilié(e) Alfred-Nobel-Strasse 50 - 40789 - MONHEIM AM RHEIN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque EPERVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EPERVIER est expirée depuis le 17 octobre 2021.

Bayer CropScience Aktiengesellschaft a également déposé les autres marques suivantes : ENERGY PUMA , FINAL , QUATTRO


Bayer CropScience Aktiengesellschaft, société de droit allemand - Alfred-Nobel-Strasse 50 - 40789 - MONHEIM AM RHEIN - Allemagne


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2001 n°2206256 - Publication au BOPI 2001-09-14

Inscription le 27 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248574 - Publication au BOPI 1998-01-27

Inscription le 11 février 2004 - Changement de dénomination n°386796 - Publication au BOPI 2004-02-11

Inscription le 12 mars 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°317819 - Publication au BOPI 2001-03-12

Inscription le 8 janvier 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°338341 - Publication au BOPI 2002-01-08

Inscription le 7 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559459 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-07

Renouvellement sans limitation le 12 août 2011 n°2481199 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-08-12

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